SUBVENTIONS DEPARTEMENT MOSELLE

27/08/2025

Retrouvez toutes les informations sur les aides proposées aux clubs par le Département de la Moselle pour la saison 2025/ 2026

Le dossier de demande de subvention « Aide à la Licence ou Projet Club » pour la saison 2025/2026 est en ligne sur le site du Département de la Moselle.

Vous pouvez le trouver sur : https://www.moselle.fr/jcms/dlmnd_5653/fr/sport

Dossier "Aide à la licence ou Projet club"

 Votre club à deux solutions pour remplir le dossier (les deux aides ne peuvent se cumuler) : 

SOIT UN DOSSIER AIDE A LA LICENCE
- 9 € par licencié. Licenciés de la saison N-1 ( plafond 4000€)
- Ne sont pas pris en compte les licences occasionnelles
o Licences journalières, temporaires, ou valables uniquement pour un événement
o Licences "découverte" d’une durée très courte
o Licence « loisirs », sport à l’école

SOIT UN DOSSIER PROJET CLUB :
- Obligatoire si nombre de licenciés supérieur à 444 (saison N-1)
- Clarté des objectifs du projet club
- Avoir une activité réelle et régulière sur le territoire
- Favoriser l’accès au sport pour tous (enfants, femmes, seniors, personnes en situation de handicap, publics éloignés du sport, etc.)
- Développement ou création de pratiques nouvelles (ex. : sport santé, sport adapté)
- Actions d'inclusion, de mixité, d'accessibilité, d'insertion
- Formation des bénévoles ou éducateurs
- Structuration du club ( ex : salarié en CDI, service civique)
- Dynamiser la vie locale et promouvoir une discipline sportive
- Développement durable, éco-responsabilité

Le dossier doit obligatoirement contenir :
- Tableau des licenciés N-1
- Compte de résultats approuvé lors de la dernière AG
- Le budget prévisionnel 2025-2026
- Un relevé d’identité bancaire ou postal au nom de l’association, correspondant à l’adresse de son siège social (impératif).
- Numéro SIRET et un avis de situation SIRENE
- Contrat d’engagement républicain

Il est à retourner, uniquement par envoi postal à l’adresse ci-dessous :

Hôtel du Département de la Moselle
Direction des Sports, de la Jeunesse et Culture
1 rue du Pont Moreau / CS 11096
57036 METZ Cedex

DOSSIER A TRANSMETTRE AU PLUS TARD LE 15 OCTOBRE 2025 (Tout dossier transmis hors délai sera automatiquement refusé)

Les autres aides du Département de la Moselle :

DESIGNATION DES AIDES

FICHIERS

Aide aux équipements/investissements du club ( date limite le 15 octobre 2026)

Toutes les informations sur l'aide : ICI

Evènement sportif ( date limite : 4 mois avant l'évènement)

Evènement sportif doit se dérouler en Moselle et être inscrit au calendrier officiel de la Fédération.

Toutes les informations sur l'aide : ICI

Aide aux athlètes de Haut niveau (date limite : 31/01/2026):

  • Etre licencié dans un club mosellan depuis au moins une saison complète,
  • ET être inscrit sur une des listes ministérielles en qualité de sportif de haut niveau OU faire partie du "Collectif France" Jeune ou Elite dans sa discipline,
  • ET/OU avoir réalisé une performance de niveau international (hors catégorie "vétéran", "master" ou équivalent),
  • Etre accompagné par les instances fédérales dans un projet d’accès au haut-niveau 

Toutes les informations sur l'aide : ICI